Mentions légales
1. Éditeur du Site :
Atelier Cohen-Dubois, entreprise individuelle enregistrée sous le numéro Y9570989-J, dont le siège social est situé :
Carrer Lepant 386,
08025 Barcelona, Espagne
E-mail : [email protected]
Téléphone : +34 653 56 61 16
TVA Intracommunautaire : ES Y9570989-J
2. Hébergement :
Le site est hébergé par Shopify Inc. :
Adresse : 151 O’Connor Street, Ground floor, Ottawa, ON, K2P 2L8, Canada
Téléphone : +1-888-746-7439
Site web : https://www.shopify.com
3. Propriété Intellectuelle :
Tous les contenus présents sur ce site (textes, images, logos) sont la propriété exclusive de l’Atelier Cohen-Dubois, sauf mention contraire.
Toute reproduction, distribution, modification ou utilisation des contenus, sans autorisation préalable écrite, est interdite et pourra faire l’objet de poursuites judiciaires.
4. Données Personnelles :
Les informations collectées sur ce site sont destinées à l’usage de l’Atelier Cohen-Dubois.
Vous disposez d’un droit d’accès, de rectification et de suppression des données personnelles vous concernant, conformément au RGPD.
Pour exercer ce droit, veuillez nous contacter à l’adresse suivante : [email protected].
Pour en savoir plus, consultez notre [Politique de Confidentialité](lien vers la politique de confidentialité).
5. Responsabilité :
Atelier Cohen-Dubois décline toute responsabilité pour :
• Les erreurs ou omissions présentes sur le site ;
• Les interruptions ou dysfonctionnements du site ;
• L’utilisation des informations fournies par l’utilisateur.
6. Droit applicable et règlement des litiges :
Les présentes mentions légales sont régies par le droit espagnol.
En cas de litige, les tribunaux compétents sont ceux de Barcelone.
Conformément à la directive européenne ODR, les consommateurs peuvent également soumettre leur litige via la plateforme de règlement des litiges en ligne : https://ec.europa.eu/consumers/odr/.
Dernière modification : 18/10/2024